Le titan de Seattle n’a pas la réputation d’être tendre avec ses salariés. On ne compte plus les enquêtes de journalistes qui ont épinglé les méthodes, parfois qualifiées de dégradantes, imposées par le géant du net à ses employés. A cette longue liste de critiques concernant les conditions de travail, s’ajoute désormais un grief supplémentaire : le délit d’opinion. Amazon vient en effet de licencier trois de ses employés français pour faute grave. Ceux ci avaient posté un message sur facebook un message de soutien aux « gilets jaunes » assorti d’un appel à bloquer certaines plateformes logistiques du groupe.

Quelques jours après cet appel, les trois employés d’Amazon ont reçu une lettre de licenciement pour faute grave. Une faute grave, dans le droit du travail français, justife un licenciement immédiat sans préavis. Le seul recours possible pour les employés licenciés se trouve donc dans le conseil des prud'hommes qui juge les litiges entre salariés et employeurs. Etant donné qu’en matière de licenciement, le doute profite toujours au salarié, il appartiendra alors à l'employeur de présenter la preuve qui légitime la résiliation du contrat de travail.

La notion de « valeur d’entreprise »

Ces trois licenciements, dans un contexte social tendu, seront vraisemblablement mis en lumière en raison de leur puissante valeur symbolique. Le mot « valeur » n’est pas ici écrit par hasard. C’est autour de cette notion fondamentale que devrait en effet s’articuler cette affaire. Il faudra tout d’abord examiner les arguments de l’entreprise mais aussi déterminer si une prise de parole sur les réseaux sociaux peut être ou non considérée comme un motif de licenciement. Amazon justifie sa décision par l’argument légal d’un manquement à « l’obligation de loyauté ». Elle évoque également, face aux syndicats qui ont contesté cette décision, la notion de « valeurs de l’entreprise » contre lesquelles la parole des trois employés incriminés, serait en totale opposition.

Quelles sont les réalités juridiques sur lesquelles reposent cette notion de « valeurs de l’entreprise »? A notre connaissance, il n’en existe aucune. « L’obligation de loyauté » en revanche est bien assez clairement définie : elle impose à un salarié - bien qu’ elle ne fasse l’objet d’aucune disposition écrite dans le contrat de travail - de ne pas tenir de discours public visant à porter atteinte physiquement, matériellement ou économiquement à son employeur ou à l'entreprise dans laquelle il travaille. Il n’en reste pas moins vrai qu’à l’heure des réseaux sociaux, dont l’émergence est somme toute très récente, la frontière entre parole publique et sphère privée semble, en toute bonne foi, relativement tenue et objectivement mouvante.

 

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