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Parfum Joy: le recours de l'allemand Kneipp rejeté par la justice européenne

By AFP

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Image illustrative de produits cosmétiques. Credits: Pavel Danilyuk via Pexels.

Paris - Le Tribunal de l'Union européenne a rejeté un recours de l'entreprise allemande Kneipp qui souhaitait enregistrer la marque "Joyful by nature" pour des produits cosmétiques, ce que contestait l'entreprise Jean Patou, qui appartient à LVMH et a créé le parfum "Joy".

"Le Tribunal confirme que la renommée d'une marque s'acquiert et se perd, en général, progressivement", selon un communiqué publié mercredi.

En novembre 2019, Kneipp avait demandé à l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) d'enregistrer comme marque "Joyful by nature" pour des produits cosmétiques, des bougies odorantes et des services de marketing.

En juillet 2020, la maison Jean Patou, propriété du numéro un mondial du luxe LVMH, avait formé une opposition à l'enregistrement de la marque. Jean Patou a en effet créé le parfum "Joy" dans les années 1930, un nom que Dior, également propriété de LVMH, a ensuite donné à un de ses parfums, devenu une de ses meilleures ventes.

"L'EUIPO a fait partiellement droit à l'opposition en constatant que la marque +Joy+ jouissait, dans une partie substantielle de l'Union, d'une forte renommée" dont Kneipp pourrait "indûment tirer profit eu égard à la similitude entre les deux marques", selon le communiqué.

Kneipp avait alors introduit un recours devant le Tribunal de l'Union européenne contre la décision de l'EUIPO.

"La marque a acquis dans le passé un degré élevé de notoriété, laquelle, à supposer même qu'elle ait pu diminuer au fil des années, existait encore à la date de dépôt de la demande d'enregistrement de la marque demandée, de sorte qu'une certaine notoriété +résiduelle+ a pu demeurer à cette date", détaille le communiqué expliquant le rejet du recours.

"En l'absence d'éléments de preuve concrets démontrant que la renommée, progressivement acquise par la marque antérieure au cours de nombreuses années, aurait soudainement disparu au cours de la dernière année examinée, la marque Joy jouissait encore d'une renommée à la date pertinente", ajoute le Tribunal qui confirme que "l'existence d'un risque d'association entre les deux marques ne peut pas être exclue".

"Dans ces conditions, le détenteur de la marque demandée risque de pouvoir tirer un profit indu de la réputation de la marque antérieure", confirme-t-il.(AFP)

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