Pourquoi la technologie blockchain peut changer la donne dans le domaine de la mode ?

La technologie blockchain est sur toutes les lèvres, et pour cause : elle peut s’avérer une solution de preuve facile et efficace, voire révolutionnaire pour une meilleure protection des créations de mode.

Écrit par: Boriana Guimberteau

En effet, contrairement aux marques, dessins et modèles ou brevets qui font l’objet d’une procédure d’enregistrement, les créations de mode relevant du droit d’auteur sont protégées sans formalités.

Néanmoins, en cas de contestation ou de litige, pour pouvoir s’appuyer sur le droit d’auteur, le créateur d’une œuvre devra prouver sa qualité d’auteur, la date de création de l’œuvre ainsi que les contours de l’œuvre.

Or, c’est souvent cette preuve qui est difficile à apporter, surtout lorsque le litige intervient quelque temps après la création et que l’entreprise ne s’est pas constituée - ou n’a pas sauvegardé - la preuve de la création.

En effet, plusieurs moyens de preuve existent aujourd’hui (dépôt d’enveloppe Soleau, constat d’huissier etc.) mais ils s’avèrent peu satisfaisants puisqu’ils ne sont pas internes à l’entreprise, nécessitent des formalités auxquels les opérationnels/créateurs ne pensent pas nécessairement au moment de la création et offrent des solutions nationales peu adaptées à une utilisation dans le cadre international.

La blockchain s’avère être un moyen de preuve quasi-infalsifiable, simple, peu couteux et international

Sans entrer trop avant dans les caractéristiques techniques de la technologie blockchain, il peut être relevé qu’elle fonctionne comme un registre international dans lequel l’ensemble des transactions effectuées est inscrit et conservé.

La spécificité de cette technologie lui permet une sécurité quasi inviolable et une confidentialité de l’information. En effet, c’est l’empreinte, le hash, du fichier qui est intégré à la blockchain et non la totalité du fichier lui-même, ce qui permet au créateur de sauvegarder l’information en toute confidentialité.

En outre, la technologie de blockchain offre une protection internationale puisqu’elle est applicable partout. La preuve par blockchain a d’ailleurs déjà été reconnue par les juridictions chinoises, ainsi que par celles de plusieurs états américains.

Enfin, son coût est bien moins important que les divers dépôts effectués à titre de preuve pays par pays.

Cette technologie a déjà été utilisée par plusieurs grandes maisons de couture en France afin de protéger leurs modèles avant des défilés de mode. Les créations sont ainsi déposées dans la blockchain pour pouvoir les dater. Les agences de communication trouvent également cette solution fort intéressante puisqu’elle leur permet de dater leurs pitch clients avant des rendez-vous de présentation. Cela évite toute discussion ultérieure quant à l’origine des informations contenues dans les pitch.

Tous ces avantages font de cette technologie un outil de choix pour les créateurs pour protéger au mieux leurs créations dans le domaine de la mode.

Vous voulez en savoir plus sur la façon d'utiliser la Blockchain pour protéger vos créations ? Voici une vidéo qui donne quelques explications.

Avocat associé du cabinet FTPA, Boriana Guimberteau co-anime le département propriété intellectuelle et intervient plus particulièrement en droit des marques et droit d’auteur, ainsi qu’en nouvelles technologies.

Image: Capture d'ecran video FTPA / Super Vision Office