Shein perd son procès pour violation de droits d'auteur contre Temu au Royaume-Uni

Le géant chinois de la fast fashion Shein a perdu sa bataille judiciaire pour violation de droits d'auteur contre son rival Temu. L'affaire portait sur des milliers de photographies de produits que Shein accusait Temu d'avoir utilisées sur sa plateforme britannique pour promouvoir des copies de ses propres vêtements.

Au début du procès en mai, Shein a accusé Temu de violer ses droits d'auteur « à une échelle industrielle » et d'utiliser ses images pour « profiter » de la notoriété d'un concurrent plus établi. Temu a nié les accusations, affirmant que Shein utilisait le litige pour étouffer la concurrence.

La juge Kelyn Bacon de la Haute Cour du Royaume-Uni a rejeté les plaintes de Shein pour violation de droits d'auteur, estimant que Temu n'avait pas autorisé la contrefaçon par les vendeurs utilisant les photographies en question. Elle a également conclu que Temu ne savait pas, ou n'avait pas de raison de croire, que les photographies violaient les droits d'auteur de Shein.

La juge a déclaré que Temu aurait pu invoquer la « défense de l'hébergeur » si la contrefaçon avait été établie, car l'entreprise n'agissait qu'en tant qu'intermédiaire.

Analysant l'affaire, Elise Cant, associée et avocate spécialisée en marques chez Marks & Clerk, a déclaré que la décision « offre une plus grande sécurité juridique aux marketplaces en ligne » sur lesquelles des vendeurs tiers téléchargent du contenu.

Elle a ajouté que cela pourrait compliquer la tâche des détaillants traditionnels et des titulaires de droits qui souhaitent poursuivre les plateformes pour des annonces mises en ligne indépendamment par des vendeurs, déplaçant potentiellement la responsabilité vers ces derniers.

Cassandra Hill, associée au sein du groupe des litiges en propriété intellectuelle de Mishcon de Reya, a déclaré que « l'enseignement principal » est que la responsabilité de la plateforme dépend de « ce que la marketplace a réellement fait par rapport au contenu spécifique en litige ». Le succès de Temu s'explique par le fait que l'entreprise n'avait pas sélectionné, modifié, approuvé ou promu les photographies.

Le tribunal a également fait droit à la demande reconventionnelle de dommages et intérêts de Temu, après que Shein a obtenu une injonction exigeant le retrait d'annonces, y compris des images pour lesquelles Shein ne détenait finalement pas les droits d'auteur. Le montant des dommages et intérêts sera déterminé ultérieurement.

En réponse à la décision, un porte-parole de Shein a déclaré à Reuters : « Nous ne pensons pas que ce soit la bonne issue pour les marques et les titulaires de droits qui cherchent à protéger leurs droits d'auteur en ligne ». Le porte-parole a également soutenu que Temu avait échappé à sa responsabilité parce que son site web britannique était hébergé sur des serveurs en Irlande (pays).

Cette décision constitue la première phase d'une bataille juridique plus large entre les deux plateformes de fast fashion. La demande reconventionnelle de Temu, qui allègue que Shein a enfreint le droit de la concurrence en liant les fournisseurs à des accords d'exclusivité, devrait être jugée l'année prochaine.